SUBTIL BOUTON
Présentation de la marque SUBTIL BOUTON
Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par monsieur etienne constant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBTIL BOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUBTIL BOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTIL BOUTON arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.
etienne constant a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33